Conditions Générales de Vente
KITSUGAN est un site de e-commerce proposant à la vente aux acheteurs consommateurs, des produits textiles.
Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») régissent les relations entre KITSUGAN et les clients consommateurs. Les CGV déterminent les modalités dans lesquelles le client consommateur acquiert un ou plusieurs produits sur le site internet kitsugan.com. Toute commande de produits implique l'adhésion entière et sans réserve du client consommateur aux présentes CGV.
Le client consommateur reconnaît ne s’être fondé sur aucune déclaration ou promesse faite ou donnée par KITSUGAN, qui n’est pas stipulée dans les présentes CGV. KITSUGAN se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV sans notification préalable. Les CGV applicables à la commande sont celles en vigueur à la date de commande.
Produits
Tous les produits en vente sur le site kitsugan.com sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les Produits disponibles sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de la société KITSUGAN ne pourrait être engagée. Les photographies des produits proposés peuvent subir des variations minimes (couleurs, tailles, forme).
Déroulement de la commande
Le client peut choisir des articles dans notre gamme de produits et les mettre dans son « Panier ». En cliquant sur le bouton « Finaliser la commande », le client finalise la commande des produits figurant dans le Panier. Il lui sera alors demandé de nous communiquer les données le concernant (y compris les données relatives au paiement).
Avant de finaliser une commande, le client peut à tout moment visionner et modifier les détails de sa commande. Il est également obligatoire d'accepter ces CGV avant de passer une commande. Dans le cas contraire il ne sera pas possible de commander des produits sur le Site Web. La passation de votre commande constitue un contrat de vente entre le client et la société, sous réserve de la disponibilité des produits commandés. Un mail de confirmation sera envoyé au client confirmant la réception et les détails de la commande.
Expédition – Livraison
Tous nos colis sont expédiés via les services de LA POSTE. Les frais de port pour toute commande passée en France Métropolitaine sont fixes et indiqués par le vendeur au sein du formulaire rempli lors de la commande. KITSUGAN s'engage à offrir les frais de livraison en France Métropolitaine pour toute commande supérieur à 75€. Le Vendeur s'engage à traiter la commande dans un délai de trente jours à compter du jour suivant la validation de la Commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’expédition de la commande. Ils courent dès la validation de la commande.
Envoi
Tous les articles achetés sont expédiés dans les 10 jours ouvrables après la commande, bien que la majeure partie soit expédiée dans les 3 à 4 jours. Votre livraison peut en cas de forte affluence mettre jusqu'à 2 semaines pour arriver. Si vous n'avez toujours pas reçu votre achat après 3 semaines, veuillez nous écrire sur contact@kitsugan.com. Lorsque votre commande a été confirmée, vous recevrez un email de notre part.
Responsabilité
La société KITSUGAN n'est pas responsables des pertes ou dommages que vous pourriez subir si des pertes ou dommages résultent d'un cas de force majeure, s'ils sont imputables au fait imprévisible d'un tiers, ou s'ils vous sont imputables.
Droit de rétractation
D'après l'article L121-20 du Code de la consommation, tout consommateur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. A l'exception des frais de retour. Les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d'origine.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site Internet y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. De même, les marque, logos, dessins et modèles figurant sur le site web sont la propriété exclusive de la société KITSUGAN. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
Données personnelles
En communiquant des informations sur le Site Web, vous garantissez que vous utilisez votre véritable identité et que toutes les informations fournies sont vraies, précises, à jour et complètes au moment où vous nous fournissez ces informations. Le-client est informé que lors de sa navigation et dans le cadre de la Commande, des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par la société KITSUGAN.
Loi applicable
Les Conditions sont régies par la loi française.